- Accueil
- /
- Mentions légales
Mentions légales
Site officiel UDR45
195 rue de la GourdonnerieBP 52222
45402 Fleury les Aubrais cedex
Directeur de publication
Colonel Jean-François ROCHE
Webmaster
Conception graphique et développement du site
Agence youneed : www.youneed.fr
Hébergement – développement
OVH : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Droit d’auteur – Copyright – Liens :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication. Le site Internet (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite. Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou de courriels